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Prestations artisans

Au cours de discussions avec de nombreux artisans participant à nos manifestations, ceux-ci nous ont fait part de leurs besoins dans différents domaines. L'association vous propose donc les services présentés ci-dessous.

Ceci reste une ébauche de contrat et toute demande et/ou modification peut être discutée. N'hésitez pas à nous contacter.




Engagement de prestations


Entre l'association Brocéliand'Co – les gens d'ici, la Guette – 35380 Paimpont, ci-après nommée «l'association»

et   (Coordonnées du signataire)

ci-après nommé « l'artisan souscripteur »

Article 1 - 
L'engagement est conclu pour une durée minimale précisée selon les prestations, renouvelable par tacite reconduction. Il pourra être arrêté par l'une ou l'autre partie par lettre recommandée 1 mois avant la fin de l'engagement.
L'artisan-souscripteur est considéré d'office adhérent de l'association.

Article 2 - 
Cet engagement propose diverses prestations détaillée ci-dessous. Le tarif est précisé pour chaque prestations. L'artisan-souscripteur coche les cases des prestations choisies. Selon les besoins et les demandes de l'artisan-souscripteur d'autres prestations payantes peuvent être ajoutées en annexe à l'engagement de base.

Article 3 – Les prestations proposées

A-1ère prestation

L'artisan souscripteur a accès à toutes les manifestations organisées par l'association selon leur thème. Cet accès peut-être limité en fonction du nombre de places disponibles et du thème du marché.
Les événements existants sont au jour de la signature du contrat les marchés du solstice en juin et en décembre. 
Les projets concernent la création de marchés d'été dans des lieux insolites et/ou prestigieux à partir de 2013 et la création d'un festival Archéo/Artisanat qui aurait lieu tous les deux ans à partir de 2014. 
D'autres événements pourront être créés par l'association. L'association peut également proposer à l'artisan-souscripteur des événements où elle sera en partenariat avec d'autres organismes (associations, collectivités locales, particuliers...).
L'association propose à l'artisan souscripteur d'autres dates de marchés, festivals, etc, organisés par d'autres structures, en début et au cours de l'année. L'artisan peut aussi fournir à l'association des dates de marchés et demander à l'association de gérer son inscription. Si l'artisan fournit une date de marché à l'association, il accepte que celle-ci la transmette aux autres artisans souscripteurs.

L'aspect administratif des inscriptions est géré par l'association. L'artisan s'engage à fournir à l'association tous documents utiles avant la date limite fixée par l'association. Aucun recours ne pourra être effectué contre l'association si l'artisan souscripteur n'a pas fourni les documents  demandés en temps et heure limites. 

Les frais d'inscription restent à la charge de l'artisan souscripteur. L'association prend à sa charge les coûts administratifs des dossiers d'inscription (photocopies, timbres, enveloppes). Aucun recours ne sera accepté contre l'association si la structure organisatrice refuse l'inscription de l'artisan souscripteur. 

L'artisan souscripteur, à la signature de l'engagement, fournira à l'association les documents suivants : fiche complétée, copie de son assurance, copie de son INSEE, copie de son ou ses labels, des photos (par mail de préférence) de ses produits, ses documents de communication (plaquettes, cartes de visite, etc). L'association s'engage à ne pas diffuser ces documents en dehors du cadre de l'engagement. La reproduction des documents de communication (plaquettes, cartes de visite, etc) ne sera pas prise en charge par l'association. L'artisan souscripteur devra donc les fournir en nombre suffisant pour répondre aux dossiers d'inscription et sur demande complémentaire de l'association.
 
L'association mettra en lien sur le site de l'association les sites des autres évènements où seront présents les artisans souscripteurs.

Les affiches et tous documents de communication concernant les évènements organisés par l'association sont compris dans ce contrat. Leur choix reste l'affaire de l'association. 
L'artisan souscripteur peut participer à la diffusion des documents de communication que l'association lui remet à sa demande, sous format papier ou informatique.

Cet engagement est conclu pour une durée minimale de 12 mois,  pour un montant de 15 euros mensuels (soit 180 euros annuels).
B- 2ème prestation

L'inscription dans l'annuaire sur le site de l'association. 
Sur l'actuel annuaire des exposants visible sur le site de l'association a évolué vers une forme succincte où apparaissent les artisans souscripteurs et les non souscripteurs avec uniquement nom, mail ou site (blog), produit et 1 photo. 

L'artisan souscripteur sera cité dans l'annuaire complet avec toutes les coordonnées qu'il aura fournies à l'association (nom, prénom, nom commercial, mail, site, boutique, blog), photos des produits (3 maximum) et descriptif du travail de création, ainsi que les conditions de visite de son atelier le cas échéant et les marchés habituels où il est présent.

L'artisan-souscripteur s'engage à faire part à l'association de tout changement ou complément dans ses coordonnées. L'association s'engage alors à les modifier ou rajouter sur les supports informatiques dans un délai d'une semaine maximum. Aucun recours ne pourra être entrepris contre l'association si l'artisan-souscripteur n'a pas fourni les modifications ou compléments.

Ce contrat est conclu pour une durée minimale de 12 mois, pour un montant de 25 euros mensuels (soit 300 euros annuels).

C - 3ème prestation

L'association propose de réaliser les documents de communication suivants :

□ module a : plaquette (format au choix de l'artisan-souscripteur) : une tous les deux ans. 
□ module b : carte de visite : une tous les deux ans. 
□ module c : flyers : selon évènements et besoins.  
□ module d : affiche : selon évènements et besoins

L'artisan-souscripteur s'engage à fournir à l'association tous documents utiles à la réalisation de ses documents de communication. Après une rencontre/discussion (environ 2h), l'association élabore un ou plusieurs prototypes qu'elle soumet à l'artisan-souscripteur. Des modifications peuvent être demandées par l'artisan-souscripteur, dans la limite de 2. 
L'association remet à l'artisan-souscripteur une version définitive en format pdf, sur clé usb ou cd fournis par l'artisan-souscripteur. Selon accord à définir, l'association peut aussi se charger de trouver l'imprimeur et de lui fournir les documents à imprimer. Dans ce cas, l'association soumet le devis de l'imprimeur à l'accord de l'artisan-souscripteur. Les coûts d'impression des documents restent à la charge de l'artisan-souscripteur. 

module a : 15 euros mensuels (soit 360 euros)
module b : 10 euros mensuels (soit 240 euros). 
module c : 150 euros par flyer. 
Module d : 200 euros par affiche
module a + b : sur la même charte graphique,  550 euros
module c + d : pour le même événement, 300 euros

Article 3 -  Choix de l'artisan-souscripteur

□  1ère prestation 180 € (accès aux événements)
□ 2ème prestation 300 € (accès aux événements + annuaire)
□  3ème prestation 
□ module a : 360 € (plaquette)
□ module b : 240 € (carte de visite)
□ module c : 150 € par flyer.
□ module d : 200 € par affiche
□ module a + b : sur la même charte graphique, 550 €
□ module c + d : pour le même événement, 300 €

Article 4 – Montant du contrat

Selon les choix de l'artisan-souscripteur précisés ci-dessus, le contrat s'élève à un montant total de ….€.

Ce montant sera réglé :
□  au mois (par virement ou prélèvement bancaire), soit ….€ pendant ….mois
□  au trimestre (par virement ou prélèvement bancaire), soit ….€ pendant ...trimestres
□  en 1 fois, à la signature du contrat.


L'artisan-souscripteur L'association
(nom, prénom, nom commercial)

Bon pour accord Bon pour accord